SOVOL-LANDES VOLAILLES Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1656880
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
22/11/2018
Présentation de la marque LE GOUT DES LANDES
Déposée le 22 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL-LANDES VOLAILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX),
la marque française « LE GOUT DES LANDES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVOL-LANDES VOLAILLES domicilié(e) 40465 PONTONX SUR ADOUR (dossier no 2384819) - 40465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 986 720 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2384819) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVOL-LANDES VOLAILLES Société par actions simplifiée - 40465 PONTONX SUR ADOUR (dossier no 2384819) - 40465 - France - SIREN 986720233
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2384819) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384819 - Publication au BOPI 2008-09-19
Renouvellement sans limitation n°2130130 - Publication au BOPI 1998-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 25 août 1997 - Changement de dénomination n°242007 - Publication au BOPI 1997-08-25
Inscription le 12 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573676 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Viandes, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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